J.O. 28 du 2 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 30 janvier 2003 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

NOR : AGRA0202771D


Par décret du Président de la République en date du 30 janvier 2003 :

M. Claude Robert, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts ;

M. Dominique Mandouze, ingénieur divisionnaire des travaux ruraux ;

M. Paul Ginies, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles ;

M. Jean-Pierre Renaud, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts ;

M. Sylvain Labbe, ingénieur divisionnaire des travaux ruraux,

sont nommés ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à compter du 26 février 2002.